L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris sur les documents iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quelqu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire du site.

En accord de votre part lors des contacts par courriel, vos noms et adresses courriel sont intégrés dans notre base de contacts. Cette base, développée spécialement pour ce site, est réservée à un usage interne et ne sera en aucun cas cédée à des tiers.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du COSMICCAGIBI, est autorisée après accord, sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du COSMICCAGIBI, et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

L'éditeur de ce site y propose un certain nombre de liens vers des sites externes. Il n'est pas responsable des contenus proposés par ces sites, ni de la disponibilité des contenus, ceux-ci étant soumis à la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.